CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2024

2 Juil 2024 | ACTUALITES

Le prochain Conseil Municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal à la mairie de Clion :

Le mardi 16 juillet 2024 à 20h30

L’Ordre du Jour sera le suivant :                                       

Approbation du Procès-verbal de la réunion du 12 avril 2024

1) Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif -année 2023

2) Attribution de compensation financière votée par la Communauté de Communes du Châtillonnais en Berry pour 2024

3) Fonds de concours voirie 2024

4) Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, de l’Indre, de l’Eure-et-Loir et du Loir-et-Cher

5) Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, de l’Eure-et-Loir, de l’Indre et du Loir-et-Cher

6) Subvention complémentaire à la Coopérative Scolaire de l’école Maurice Boulay-Clion

7) Avenant n°1 à la convention « Service commun pour le Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) »

8) Subvention Coopérative Scolaire de l’école Henri Cosnier Chatillon sur Indre

9) Vente d’un bâtiment communal et d’un terrain communal à la SARL DAGAULT FRERES- Frais de bornage

10) Tarifs de la garderie municipale au 1/09/2024- Modification du règlement

11) Tarifs de la cantine municipale au 1/09/2024- modification du règlement

Questions diverses