CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2023

21 Nov 2023 | ACTUALITES

La prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera dans la salle du conseil municipal à la mairie de Clion

Le mardi 28 novembre 2023 à 20h30

L’Ordre du Jour sera le suivant :                                    

  • Approbation du procès-verbal de de la réunion du 16 Octobre 2023.
  • Tarifs 2024, concessions cimetière, columbarium et cavurnes
  • Tarifs 2024, salle des fêtes, ½ salle des fêtes, salle rue de la Rente
  • Fournitures scolaires, crédits 2024.
  • Subvention communale, année 2023, allouée à la coopérative scolaire de Clion.
  • Tarifs assainissement 2024
  • Organisation d’un marché de Noël par la commune-
  • Bail à ferme au profit de MM Clément et Maxime PREVOST-
  • Règlement d’utilisation du City stade
  • Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter un Parc éolien sur la commune de Le Tranger- Règlement d’utilisation du City stade
  • Avis concernant la demande d’enregistrement pour l’extension d’un élevage de vaches laitières sur la commune de Palluau-sur-Indre
  • Bilan de la concertation et arrêt des ZAEnR
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – BUDGET COMMUNE
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – BUDGET ASSAINISSEMENT
  • Décisions prises par délégation du Conseil Municipal (articles 2122-22 et 2122-23 du CGCT)

QUESTIONS DIVERSES