Le Plan Local d’Urbanisme (PLU)

 

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document de planification au niveau communal,  voté en conseil municipal qui permet d’établir un projet global d’urbanisme et d’aménagement. Il fixe les règles applicables lors de l’instruction des permis de construire sur l’ensemble de la commune.
La commune de Clion dispose d’un PLU depuis 2012.

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

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Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Pièces administratives

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Bordereau des pièces

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Liste des emplacements réservés

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Orientations d'aménagements

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Rapport de présentation

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Résumé non technique

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Règlement du PLU

Zonage

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Plan Bourg

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Plan Est

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Plan Nord

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Plan Sud

Annexes sanitaires

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Annexe sanitaire AEP 1

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Annexe sanitaire AEP 2

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Annexe sanitaire assainissement

Périmètre de protection modifié (PPM)

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Plan PPM

Servitudes

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Arrêté visibilité Clion

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Arrêté périmètre de protection des captages d'eau

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Plan Zone Natura 2000 et ZNIEFF 1

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Plan de Clion avec servitudes

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Liste des servitudes d'utilité publiques

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Sites archéologiques